REGLEMENT INTERIEUR 

 

Ce règlement intérieur a pour but de préciser l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’association Art Tempo. Il s’applique obligatoirement à l’ensemble des membres et des adhérents de l’association. 

Lors de l’inscription, chaque adhérent prend connaissance du règlement intérieur et s’engage à le respecter. 

  

Article 1 : Inscription – Modalités 

La validité de l’adhésion court de septembre à fin juin. 

L’inscription de l’adhérent se fait via le site helloasso.com ; elle sera considérée comme définitive à la création et au paiement de l’activité sportive choisie. 

Le certificat médical n’est pas obligatoire mais recommandé lors du démarrage d’une nouvelle activité sportive. 

Pour les cours de Self Défense, une copie de la responsabilité civile de l'adhérent est exigée.

Pour les enfants de 4/5 ans, l’âge requis est obligatoirement de 4 ans révolu au mois de septembre. 

Une arrivée en cours d’année est possible s’il reste de la place dans le cours choisi. L’adhésion sera due dans son intégralité et le montant du cours au prorata des trimestres restants. 

Article 2 : Remboursement 

Un remboursement des cours par Art Tempo est envisageable sous certaines conditions : 

- En cas de déménagement à plus de 20 km de la salle de sport et avec un justificatif du nouveau domicile

(les cours seront remboursés au prorata des jours restants à la date de réception du justificatif )

- Après un cours d’essai adulte qui ne répond pas à l’attente de ce dernier (mêmes modalités pour les enfants mais après 1 mois d’essai). 

- Suite à un problème de santé avec un justificatif du médecin. 

Toute demande de remboursement doit être formulée et justifiée avant la fin de la saison sportive en cours.

Tout trimestre commencé ne sera pas remboursé. 

En cas d’annulation de l’inscription, l’adhésion reste acquise en totalité par Art Tempo. 

  

Article 3 : Fonctionnement des activités 

Aucun changement de cours ne peut se faire sans l’accord d’un membre du bureau Art Tempo. 

Les cours se déroulent pendant les périodes scolaires. Toutefois dans le cas de l’absence d’un professeur, celui-ci pourra être amené à proposer un rattrapage pendant les vacances scolaires. 

Les élèves sont priés de respecter les horaires et les consignes de leur professeur diplômé. En cas, de non-respect des consignes, Art Tempo se réserve le droit de sanctionner l’adhérent (exclusion temporaire ou permanente) sans remboursement. 

Les élèves doivent se présenter avec une tenue et des chaussures adaptées à leurs pratiques sportives 

Les parents sont tenus de confier leurs enfants directement au professeur et de venir les chercher dans le bâtiment en fin de cours. La responsabilité de Art Tempo ne pourra pas être engagée en cas de problème. 

L’accès à la salle n’est autorisée qu’en présence du professeur et que pour les adhérents. 

Article 4 : Assurance 

Art Tempo a souscrit une assurance responsabilité civile couvrant les adhérents durant les horaires du cours et en présence du professeur. 

Article 5 : Droit à l’image 

L’autorisation ou non du droit à l’image de l’adhérent ou de son représentant est recueilli par Art Tempo lors de l’inscription. 

Art Tempo  pourra être amenée à prendre des photos et/ou des vidéos pendant les cours ou des évènements (Gala, Démonstration public …). Les vidéos pourront alors être proposées à la vente aux familles des adhérents;  les sommes récoltées permettront de financer nos futures activités . Les photos nous serviront à montrer nos activités sur notre site internet ou autres. 

Article 6 : Confidentialité 

Art Tempo s’engage à respecter la charte de la CNIL (commission nationale informatique et liberté). 

Le fichier des adhérents est confidentiel. Art Tempo s’engage à ne pas le divulguer auprès d’un tiers.

 

Article 8 : Modification du règlement intérieur 

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration ou par l’Assemblée Générale à la majorité des membres. 

 

Date de dernière mise à jour : 09/06/2022