REGLEMENT INTERIEUR 

Ce règlement intérieur a pour but de préciser l’organisation et les modalités de fonctionnement de l’association Art Tempo. Il s’applique obligatoirement à l’ensemble des membres et des adhérents de l’association.

Lors de l’inscription, chaque adhérent prend connaissance du règlement intérieur et s’engage à le respecter.

Article 1 : Inscription – Modalités 

• La validité de l’adhésion court de septembre à fin juin.
• L’inscription de l’adhérent se fait via le site helloasso.com ; elle sera considérée comme définitive à la création et au paiement de l’activité sportive choisie.
• Le certificat médical n’est pas obligatoire mais recommandé lors du démarrage d’une nouvelle activité sportive.
• Pour les enfants de 4/5 ans, l’âge requis est obligatoirement de 4 ans révolu au mois de septembre.
• Une arrivée en cours d’année est possible s’il reste de la place dans le cours choisi. L’adhésion sera due dans son intégralité et le montant du cours au prorata des trimestres restants.

Article 2 : Remboursement 

Aucun cours ne sera remboursé sauf pour les situations suivantes et durant la saison en cours, sur demande par mail :

• En cas d’arrêt définitif de l’activité et sur présentation d’une attestation médicale d'arrêt définitif du cours. Le remboursement se fera au prorata de la date du justificatif.
• En cas de déménagement à plus de 20 km de la salle de sport et avec un justificatif du nouveau domicile. Le remboursement se fera au prorata de la date de réception du justificatif.
• Après un cours d’essai (adulte) qui ne répond pas à l’attente de ce dernier. Même modalité pour les enfants mais après 3 cours.

En cas d’absence d’un professeur supérieure à 4 semaines consécutives ou en cas de non tenue  des  cours  pour  une  cause  indépendante  de  l’association (salle  indisponible, phénomène météo …), un remboursement des séances non tenues pourra être effectué sur demande par mail. Tout trimestre entamé sera dû. 

En cas d’annulation de l’inscription, l’adhésion reste acquise en totalité par Art Tempo.

Quel que soit le motif, aucun remboursement n’aura lieu sur les sommes réglées par chèque(s) ANCV.

Article 3 : Fonctionnement des activités 

• Aucun changement de cours ne peut se faire sans l’accord d’un membre du bureau Art Tempo.
• Les cours se déroulent pendant les périodes scolaires. Toutefois dans le cas de l’absence d’un professeur, celui-ci pourra être amené à proposer un rattrapage pendant les vacances scolaires.
• Les élèves sont priés de respecter les horaires et les consignes de leur professeur diplômé. En cas, de non-respect des consignes, Art Tempo se réserve le droit de sanctionner l’adhérent (exclusion temporaire ou permanente) sans remboursement.
• Les élèves doivent se présenter avec une tenue et des chaussures adaptées à leur(s) pratique(s) sportive(s).
• Les parents sont tenus de confier leurs enfants directement au professeur et de venir les chercher dans le bâtiment en fin de cours. La responsabilité de Art Tempo ne pourra pas être engagée en cas de problème.
• L’accès à la salle n’est autorisé qu’en présence du professeur et que pour les adhérents.

Article 4 : Assurance

Art Tempo a souscrit une assurance responsabilité civile couvrant les adhérents durant les horaires du cours et en présence du professeur.

Article 5 : Droit à l’image 

L’autorisation ou non du droit à l’image de l’adhérent ou de son représentant est recueilli par Art Tempo lors de l’inscription.

Art Tempo pourra être amenée à prendre des photos et/ou des vidéos pendant les cours ou des évènements (Gala, Démonstration public …). Les vidéos pourront être alors proposées à la vente aux familles des adhérents, les sommes récoltées permettront de financer nos futures activités ; les photos nous serviront à montrer nos activités sur notre site internet ou autres.

Article 6 : Confidentialité 

Art Tempo s’engage à respecter la charte de la CNIL (commission nationale informatique et liberté).

Le fichier des adhérents est confidentiel ; Art Tempo s’engage à ne pas le divulguer auprès d’un tiers.

Article 7 : Modification du règlement intérieur 

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration ou par l’Assemblée Générale à la majorité des membres.